Le droit a ses sources, il a également ses branches : droit public et droit privé, droit civil, droit pénal, droit des affaires, droit social, etc.
Votre recherchejurisprudence
les bases de la jurisprudence ont été fixées en 1936. Un expert est nécessaire pour estimer si un chirurgien ou un médecin est fautif. la loi du 4 mars 2002 a instauré le régime d'indemnisation des
C'est un vrai problème de santé publique. C'est un réél risque sanitaire , en effet 750 000 personnes en sont atteintes par an, et il y a 4000 morts par an. Un dispositif de prévention et de lutte est
Dans le cadre du XIème séminaire de Droit médical, qui s'est tenu à Toulouse les 5 et 6 juillet 2007, Tasnim MASMOUDI nous présente l'obligation d'information dans la jurisprudence tunisienne.
M. Jean-Christophe Roda professeur, DICE (UMR 7318), Université de Toulon
Session Le défi de la donnée publique numérique / Justice administrative et donnée publique
Colloque des Compagnies des Experts de Justice du Grand Est. Organisé par la Compagnie de Reims sous la présidence d’honneur de Monsieur le Premier Président et de Monsieur le Procureur Général de la
Titre : Reims 2011 – Jurisprudence et avenir de l’expertise en Europe.Intervenant : Patrick de FONTBRESSIN (Avocat à la Cour – Maitre de Conférence à l’Université de Paris XI).Résumé : Réflexions à un
Titre : Reims 2012 - Eléments de jurisprudence : point de vue de l’assureur.Intervenant : Monsieur Jean-Claude AMELINE (de « SophiAssur »).Résumé : Etude statistique de la sinistralité, exemples de
Joakim Parslow (University of Washington) Séminaire "Administrer, gouverner en Turquie depuis les Tanzimat" Organisateur : Élise Massicard Jeudi 13 octobre 2011 à 18h à l'IFEA "Jurisprudence
Council of State case law appears as an original prism for understanding and measuring the relationship between international relations and law(s) between 1815 and 1914. During this century, this
Au cours de cette "année Darwin 2009", le thème des relations entre la théorie de l’évolution et les religions sera au cœur de toutes les discussions, des séminaires et des tables rondes nombreux qui