Société d'Histoire du Droit 1er au 4 juin 2017
Conférence
Rose LETINIER DE ARVIZU, "La responsabilité patrimoniale du roi wisigoth : le cas de Réceswinthe ré…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Sébastien LE GAL, "Etat de siège et responsabilité personnelle du commandant militaire"
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Grégoire BIGOT, "Quel est l'Etat du droit administratif au XIXe siècle ? Autour de la question de l…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Olivier DESCAMPS, "Repères historiques sur la réforme du droit de la responsabilité civile"
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Thierry HAMON, "Aux origines du nouvel article 1242 du Code Civil et de la responsabilité des artis…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Frederik DHONDT, "Neutralité irresponsable ? La neutralité belge entre doctrine et pratique, 1830-1…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Joël HAUTEBERT, "Les sciences naturelle et historique contre la responsabilité morale : La pensée d…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Frédéric CHARLIN, "La responsabilité sans la personnalité juridique : l’esclave « commerçant » à Sa…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Bruno DAUGERON, "Les mutations de la responsabilité politique en droit constitutionnel : de la parl…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Anne DAILLANT et Benjamin MORON-PUECH, "Relecture de la distinction des responsabilités contractuel…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Xésus PEREZ LOPEZ, "Le principe Standum est chartae et la responsabilité dans le droit aragonais du…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Jean-François BREGI, "L’irresponsable en droit romain"
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.