La répression pénale des atteintes aux mammifères marins | échanges avec l'auditoire

Diverses activités humaines peuvent menacer les mammifères marins, parmi lesquelles la pêche, le transport maritime, le tourisme, ainsi que l’exploration et l’exploitation de ressources énergétiques en mer (fossiles et renouvelables). Les risques sont multiples : capture accidentelle d’espèces non ciblées, pollution chimique, bruit sous-marin, collisions, vibrations, harcèlement…

Face à ces menaces, multiples et diffuses, le droit de l’environnement offre des instruments juridiques à la fois généraux et sectoriels, universels et régionaux, nationaux, voire locaux, préventifs et répressifs, ainsi que des outils de gestion particulièrement sophistiqués, à l’image des AMP, que cette journée d’étude tentera de démêler. Contestées tantôt en raison d’un manque d’effectivité au point d’être, pour certaines, qualifiées « de papier », tantôt en raison d’un protectionnisme jugé excessif et dénoncé comme une « mise sous cloche », les AMP dévoilent, derrière leur apparente uniformité, une diversité sans pareil, source de confusions et de débats, mais aussi de richesse, que cette journée ambitionne de mettre en perspective en interrogeant le droit et sa pratique.

S’inscrivant dans le cadre du partenariat scientifique entre l’Université de Toulon et le Parc national de Port-Cros, cet évènement – labellisé « La Mer en commun - Année de la Mer » (www.mer.gouv.fr/la-mer-en-commun) – sera l’occasion de célébrer les 25 ans de la signature de l’Accord Pelagos, et d’intégrer à la réflexion les résultats de la troisième Conférence des Nations Unies sur l’Océan (UNOC 3) qui se tiendra à Nice, du 9 au 13 juin 2025.