Journée d’étude : Droit et gestion des mammifères marins en Méditerranée - Comment coexister dans notre Mare Nostrum ?

Descriptif
Diverses activités humaines peuvent menacer les mammifères marins, parmi lesquelles la pêche, le transport maritime, le tourisme, ainsi que l’exploration et l’exploitation de ressources énergétiques en mer (fossiles et renouvelables). Les risques sont multiples : capture accidentelle d’espèces non ciblées, pollution chimique, bruit sous-marin, collisions, vibrations, harcèlement…
Face à ces menaces, multiples et diffuses, le droit de l’environnement offre des instruments juridiques à la fois généraux et sectoriels, universels et régionaux, nationaux, voire locaux, préventifs et répressifs, ainsi que des outils de gestion particulièrement sophistiqués, à l’image des AMP, que cette journée d’étude tentera de démêler. Contestées tantôt en raison d’un manque d’effectivité au point d’être, pour certaines, qualifiées « de papier », tantôt en raison d’un protectionnisme jugé excessif et dénoncé comme une « mise sous cloche », les AMP dévoilent, derrière leur apparente uniformité, une diversité sans pareil, source de confusions et de débats, mais aussi de richesse, que cette journée ambitionne de mettre en perspective en interrogeant le droit et sa pratique.
S’inscrivant dans le cadre du partenariat scientifique entre l’Université de Toulon et le Parc national de Port-Cros, cet évènement – labellisé « La Mer en commun - Année de la Mer » (www.mer.gouv.fr/la-mer-en-commun) – sera l’occasion de célébrer les 25 ans de la signature de l’Accord Pelagos, et d’intégrer à la réflexion les résultats de la troisième Conférence des Nations Unies sur l’Océan (UNOC 3) qui se tiendra à Nice, du 9 au 13 juin 2025.
Les actes de la journée d'étude "Droit et gestion des mammifères marins en Méditerranée" seront publiés au 2e trimestre 2026 dans un dossier spécial de la Revue juridique de l'environnement (RJE 2/2026)
Vidéos
Les instruments juridiques internationaux de protection des mammifères marins en Méditerranée
SCOVAZZI Tullio
Organisée le jeudi 19 juin 2025 à la Faculté de droit de Toulon par le laboratoire CERC, en partenariat avec le Parc national de Port-Cros et la Partie française du Sanctuaire Pelagos, cette journée d
Le cadre général de la protection des mammifères marins en droit européen et français
SCHNEIDER Frédéric
Organisée le jeudi 19 juin 2025 à la Faculté de droit de Toulon par le laboratoire CERC, en partenariat avec le Parc national de Port-Cros et la Partie française du Sanctuaire Pelagos, cette journée d
La répression pénale des atteintes aux mammifères marins | échanges avec l'auditoire
LEBORNE Jérôme
Organisée le jeudi 19 juin 2025 à la Faculté de droit de Toulon par le laboratoire CERC, en partenariat avec le Parc national de Port-Cros et la Partie française du Sanctuaire Pelagos, cette journée d
Enjeux opérationnels liés à la protection des mammifères marins vus de la préfecture maritime
« Enjeux opérationnels liés à la protection des mammifères marins vus de la préfecture maritime » Par André Grosset, Adjoint au chef du pôle « Protection et aménagement durable de l’espace marin » à
Whale-Watching et Collisions : des exemples d’outils de gestion mis en œuvre
TRUDELLE Laurène
Par Laurine GOUNOT, chargée de mission programme collisions et Laurène TRUDELLE, chargée de projets programme whale-watching - Association MIRACETI Organisée le jeudi 19 juin 2025 à la Faculté de
Intervenants et intervenantes
Auteur d'une thèse en sciences juridiques à l'université de Toulon en décembre 2022. - Maître de conférence en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Toulon (en 2024). Membre du Centre d'Études et de Recherche sur les Contentieux (CERC).
Docteur en sciences juridiques à l'université de Nice (en 2013). Maître de conférences de Droit public à Toulon - Faculté de droit, membre du laboratoire Centre d'Études et de Recherche sur les Contentieux (CERC) (en 2024)