Journées EMOIS Nancy 2013 : Intérêt de l’identifiant bénéficiaire anonyme unique vie entière dans le SNIIRAM et de son utilisation après chaînage dans le PMSI.

F-2-3
Titre : Journées EMOIS Nancy 2013 : Intérêt de l’identifiant bénéficiaire anonyme unique vie entière dans le SNIIRAM et de son utilisation après chaînage dans le PMSI.
Auteur (s) :
Christophe CHAIGNOT (Caisse Nationale de l'Assurance Maladie, Département des études en santé publique, Paris, France)
Alain WEILL (Caisse nationale de l'assurance maladie, département des études en santé publique, Paris, France)
Pierre-Olivier BLOTIERE (Caisse Nationale de l'Assurance Maladie, Département des études en santé publique, Paris, France)
Laurence de ROQUEFEUIL (Caisse Nationale de l'Assurance Maladie, Département maîtrise d'ouvrage informatique stratégie et études,
Paris, France)
Philippe RICORDEAU (Caisse Nationale de l'Assurance Maladie, Département des études en santé publique, Paris, France)
François Alla (Caisse Nationale de l'Assurance Maladie, Direction générale, Paris, France)
Hubert ALLEMAND (Caisse Nationale de l'Assurance Maladie, Direction générale, Paris, France)
Résumé :
Introduction : Pour chaque patient, l’identifiant anonyme du PMSI et du SNIIRAM (numéro anonyme) est constitué par algorithme (fonction FOIN) à partir des trois variables : numéro de sécurité sociale (NIR) de l’assuré ouvrant-droit, date de naissance et sexe. Inconvénient majeur, le changement de numéro anonyme intervient lorsqu’une personne change d’ouvrant-droit : début des études universitaires / apprentissage ou salariat, enfant dépendant successivement ou simultanément du père et de la mère, conjointe devenue veuve…. Depuis 2011 le SNIIRAM a intégré un deuxième identifiant anonyme, qui a la propriété d’être unique pendant la vie entière (identifiant pérenne). Il est constitué par algorithme (fonction FOIN) à partir du numéro INSEE bénéficiaire attribué à la naissance. Ce travail a pour objectif de préciser la complétude de l’identifiant pérenne et son utilisation dérivée possible pour le PMSI.
Méthodes : Mesure dans le SNIIRAM (et le PMSI par chaînage avec le SNIIRAM) sur les consommants 2011 de la proportion d’identifiants pérennes selon l’âge, le sexe et le régime d’assurance maladie ; Construction d’un cas pratique pour des personnes hospitalisées de façon répétée pour une mucoviscidose.
Résultats : En 2011, 87,8% des 66 millions de numéros anonymes du SNIIRAM avaient un identifiant pérenne renseigné (98,7% des 51 millions du Régime général ; 99,8% des 3,2 millions de la Mutualité sociale agricole ; 94,1% des 3,6 millions du Régime social des indépendants et 18,8% des 7,7 millions des sections locales mutualistes). La proportion d’identifiants pérennes associés à plusieurs numéros anonymes sur la seule année 2011 était de 6% (10% chez les enfants jusqu'à 15 ans, 15% pour les 18 à 20 ans et, respectivement 2% et 0,5%, chez les femmes et les hommes après 25 ans). Dans le PMSI chaîné au SNIIRAM, on obtenait 85,5% d’identifiants pérennes. Parmi les 3 560 patients traités pour mucoviscidose et hospitalisés successivement au premier et second semestre 2011, 96 (2,7%) avaient plusieurs « numéros anonymes », soit autant de faux cas incidents susceptibles d’être comptabilisés.
Discussion/conclusion : A terme l’utilisation de l’identifiant pérenne dans le SNIIRAM et le PMSI devrait diminuer les censures de l’information et les faux cas incidents.
Mots-clés : SNIIRAM ; identifiant pérenne
L’auteur n’a pas transmis de conflit d’intérêt concernant les données diffusées dans cette vidéo ou publiées dans la référence citée.
Conférence enregistrée lors des 26ème Journées Emois les 21 et 22 mars 2013 à Nancy.
F-2 Session – Parcours de soins.
Modérateurs : V GILLERON, M NAIDITCH.
F-2-1 NISAND G, WOLFF V, BINDER-FOUCARD, CHAMBAZ F, CHIERICI P.
Priorité nationale de santé publique et financement des hôpitaux : la filière thrombolyse des AVC.
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ALLEMAND H. Intérêt de l’identifiant bénéficiaire anonyme unique vie entière dans le SNIIRAM et de son utilisation après chaînage dans le PMSI.
F-2-4 GAO F. Rôle de l’offre de soins et de l’environnement socioéconomique dans le parcours de soins des femmes enceintes : étude pilote.
F-2-5 ROLLET A, DEFOSSEZ G, DAMERON O, CORIM, CRISAP, INGRAND
P. Développement et évaluation d’un algorithme de représentation des parcours de soins de patientes atteintes de cancer du sein à partir des données d’un système d’information régional.
F-2-6 LUSSIER MD, DUCHANGE E, RODWIN V. Vers un renversement de paradigme : Comment un diagnostic territorial pourrait améliorer les soins médicaux et les services médico-sociaux pour les personnes âgées.
Réalisation, production : Canal U/3S - CERIMES
Mots clés : EMOIS, 2013, Nancy, épidémiologie, évaluation, management, organisation, information, santé, PMSI, T2A, tarification à l’activité, programme de médicalisation des systèmes d’information, SNIIRAM