Conférence
Société d'Histoire du Droit 1er au 4 juin 2017
58 Conférences
Jacqueline MOREAU-DAVID, "L'évolution de la responsabilité dans les rapports de voisinage"
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Sébastien EVRARD, "La Ferme générale et ses agents : les bases de la responsabilité des agents du f…
Évrard
Sébastien
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Nicolas KERMABON, "La responsabilité du receleur dans le droit canonique médiéval"
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Céline DRAND, "Le droit de l'acheteur à être garanti en cas d'éviction dans l'ancien droit français…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Ulrike MÜßIG, "Responsabilité légale du juge : développements pré-constitutionnels de l’indépendanc…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Pascal VIELFAURE, "Responsabilité pénale et exercice illégal de la médecine au XIXe siècle"
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Jeroen CHORUS, "François Rabelais et la responsabilité du magistrat du siège"
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Tanev KONSTANTIN, "Le concept d'intérêt, conçu comme condition d'une action civile"
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Laurent REVERSO, « A quoi elle n’aurait consenti sans les dites promesses de mariage ». Déclaration…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Bruno DAUGERON, "Les mutations de la responsabilité politique en droit constitutionnel : de la parl…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Anne DAILLANT et Benjamin MORON-PUECH, "Relecture de la distinction des responsabilités contractuel…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Rose LETINIER DE ARVIZU, "La responsabilité patrimoniale du roi wisigoth : le cas de Réceswinthe ré…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Sébastien LE GAL, "Etat de siège et responsabilité personnelle du commandant militaire"
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Grégoire BIGOT, "Quel est l'Etat du droit administratif au XIXe siècle ? Autour de la question de l…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Olivier DESCAMPS, "Repères historiques sur la réforme du droit de la responsabilité civile"
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Thierry HAMON, "Aux origines du nouvel article 1242 du Code Civil et de la responsabilité des artis…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Frederik DHONDT, "Neutralité irresponsable ? La neutralité belge entre doctrine et pratique, 1830-1…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Joël HAUTEBERT, "Les sciences naturelle et historique contre la responsabilité morale : La pensée d…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Frédéric CHARLIN, "La responsabilité sans la personnalité juridique : l’esclave « commerçant » à Sa…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Xésus PEREZ LOPEZ, "Le principe Standum est chartae et la responsabilité dans le droit aragonais du…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Jean-François BREGI, "L’irresponsable en droit romain"
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Lena FIJALKOWSKA, "La responsabilité contractuelle dans les droits du Proche-Orient ancien"
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Guillaume WATTELLIN," "La place du discernement dans la détermination de la responsabilité pénale à…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Samuel SANCHEZ, "La mise en jeu de la responsabilité ministérielle en matière délictuelle aux début…
Du 1er au 4 juin 2017 se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire. Le
Georges WIEDERKEHR, "L’évolution contemporaine de la responsabilité en droit civil"
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Maria Elena SANCHEZ COLLADO, "Gestion d´affaires et cas fortuit à Rome et dans l´histoire du droit …
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Yves MAUSEN, "La responsabilité du jury pour parjure : la procédure de l'attaint en common law"
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Gigliola DI RENZO VILLATA, "Aux origines de la responsabilité médicale pour faute entre Moyen Age e…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
Olivier GUILLOT, "Comment saint Martin définissait-il sa responsabilité d’ermite et d’évêque ?"
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.
David MAGALHAES, "La responsabilité du bailleur pour les vices de la chose louée : l'article 1721 d…
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire.