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Auteur(s) :
SPINDLER Jacques

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Existe-t-il un bon impôt local ?

Deux questions sont en fait abordées : l’impôt foncier est-il vraiment un bon impôt local, compte tenu de son assiette non « délocalisable » ? Si oui, peut-il être un impôt optimal ? Du moins être en phase, au regard de la théorie, avec les principes « d’équivalence » et de « capacité contributive ».

 

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