Notice
Droit des données de la recherche
- document 1 document 2 document 3
- niveau 1 niveau 2 niveau 3
Descriptif
Depuis que les principes d'ouverture des données ont été affirmés au niveau européen, comme sur le plan national, au service d'une politique de la recherche et de l'innovation particulièrement volontariste, les données de la recherche scientifique sont progressivement devenues un véritable objet de droit. Représentant les données recueillies ou produites à l'occasion d'une activité de recherche scientifique, les données de la recherche ne relèvent pas d'un dispositif légal et réglementaire unique au sein du droit positif européen ou français. Leur gouvernance suppose donc que soient convoquées et maîtrisées un ensemble hétérogène de règles. S'appuyant sur la chronologie propre au cycle de vie des données, mais également sur les pratiques développées au sein des communautés disciplinaires, l'ouvrage se propose de comprendre l'environnement juridique des données de la recherche, avant de présenter les règles qui s'appliquent successivement aux opérations d'acquisition et de collecte, puis de diffusion et de partage et, enfin, de réutilisation et de valorisation des données. Il s'adresse aux universitaires, chercheurs, doctorants, praticiens du droit (juristes ou avocats) qui ont non seulement à organiser la gouvernance des données de la recherche, mais également à décider de leur sécurisation, conservation, accès, diffusion ou exploitation.
Avec les mêmes intervenants et intervenantes
-
Cours/Séminaire
Ouverture du séminaire CommonData
RobinAgnèsLe séminaire CommonData porte sur la gouvernance des données dans les projets de recherche participative, avec des interventions prévues sur l'histoire de la recherche participative, la coproduction
-
Les exceptions de recherche en matière de données à caractère personnel
RobinAgnèsBien qu’elle date de 1978, la législation sur la protection des données personnelles a fortement évolué depuis l’adoption du RGPD (2016) et sa transposition en droit français (2018). Et contrairement
-
Les données de la recherche : transition numérique ou standardisation scientifique ?
RobinAgnèsCommon-Data : Les données de la recherche, des communs scientifiques ?
-
Retours critiques et perspectives quant aux modes de soutien et de « valorisation » adaptés à ce ty…
WinkelThierryAssénatMartineConesaMarcRobinAgnèsMeschinet de RichemondNancyLavigne DelvillePhilippeRousseauFrédéricRousseauMaxPenser les transitions pour agir : deuxième table ronde
-
L’interdisciplinarité en action
AssénatMartineRousseauFrédéricRousseauMaxDelageAurélieWinkelThierryConesaMarcLavigne DelvillePhilippeRobinAgnèsMeschinet de RichemondNancyPenser les transitions pour agir : première table ronde
-
Le droit de la propriété intellectuelle est-il adapté à la recherche scientifique ?
RobinAgnèsSéminaire CommonData : Corpus de données et auctorialité
-
Données de la recherche, propriété intellectuelle et open data
RobinAgnèsSéminaire HUT (HUman at home projecT) : La construction de la mémoire
-
Présentation du projet CommonData
RobinAgnèsSéminaire CommonData : La notion de donnée scientifique : visions pluridisciplinaires
Sur le même thème
-
Alimenter votre CRAC depuis HAL
Vous êtes personnel scientifique du CNRS, concerné·e par la campagne CRAC ? Découvrez dans ce tutoriel les grands principes pour que vos dépôts HAL alimentent correctement votre compte-rendu d
-
C@fé Renatis : Retours d’enquête sur les rapports des chercheurs aux identifiants et outils de visi…
BoudryChristopheMesclonAnnaRetours sur les résultats de l'enquête sur l’utilisation et les usages, par les chercheurs et chercheuses, des identifiants numériques chercheurs, notamment Orcid
-
Meet the Networks - UK
RoeschÉtienne B.Présenter le fonctionnement et les objectifs du réseau de recherche reproductible au Royaume Uni...
-
Meet the Networks - Brazil
Gervini Zampieri CentenoEduardaPrésenter le fonctionnement et les objectifs du réseau de reproductibilité brésilien...
-
Valoriser les données de la recherche en SHS : dépôt et diffusion des données sur PROGEDO
MboméMarieLa mise en libre accès des données de recherche accroît la visibilité et renforce la crédibilité des travaux scientifiques en assurant une plus grande transparence des méthodologies.
-
C@fé Renatis : Promouvoir l’ouverture des codes sources liés à la recherche
MazzareseSébastienBarboriniYannickLentretienCéliaLe signalement des codes et logiciels dans HAL illustré par un retour d’expérience lorrain.
-
Embarquer pour une autre planète : faire découvrir le monde Wikipédia avec le projet pédagogique Wi…
BeaudouinPierre YvesHalimiJulietteLopezHugoMontagneDelphineBultelCharlotteSchauliMickaëlÉric Lewin assure depuis 5 ans un cours mêlant astronomie et Wikipédia. Il revient sur son origine, ses objectifs, les réussites mais aussi les limites de l'exercice. En deuxième partie, présentation
-
Table ronde autour du portail DUMAS
SouchonAgnèsBecAurélieRicouxValérieTable ronde organisée autour du portail des mémoires d'étudiants DUMAS.
-
Pourquoi relier votre ORCID à HAL ?
Relier votre identifiant ORCID à HAL possède de nombreux avantages, découvrez-les dans cette vidéo.
-
Valorisation économique des données de recherche et science ouverte : vraiment incompatibles ?
BouillardLénaLiseron-MonfilsMaélysClosierElisabethLa science ouverte est souvent citée comme un élément favorable à l’innovation. En effet, les données rendues publiques et correctement documentées permettent l’optimisation de la recherche. Cependant
-
JSO CNRS 2024 | Highlight de la journée
Journée science ouverte au CNRS 2024 – Highlight de la journée
-
C@fé Renatis - isidore.science et l'IA générative
PouyllauStéphaneisidore.science : de la découvrabilité des publications et des données SHS à l’IA générative au service des chercheurs
