VERS UN DROIT NEURO-ETHIQUE

RETRANSMISSION DES ATELIERS DU PROGRAMME DE RECHERCHE : « VERS UN DROIT NEURO-ETHIQUE »

Le programme de recherche « Vers l’émergence d’un droit neuro-éthique érigé en contrepoint des droits revisités par le numérique ? Réflexion à partir du droit de la consommation » trouve son origine dans le constat de l’apparition au sein de nombreux textes récents, français ou européens, d’une ligne mélodique commune consistant en une prise en compte renouvelée du risque de manipulation de l’usager des services numériques et systèmes d’intelligence. Ce risque de manipulation découle d’algorithmes ou d’interfaces hommes/machines, soit induisant involontairement des comportements sous le seuil de conscience des usagers, soit intentionnellement conçus pour les induire. A cet égard, le droit de la consommation apparait comme un observatoire particulièrement pertinent puisque se multiplient les règles visant à encadrer l’influence et la manipulation du consommateur, personne physique. Dans un tel contexte, la recherche se donne pour ambition d’établir une synthèse, puis de mener une analyse prospective, sur les techniques de l’influence et de la manipulation des consommateurs.

Les partenaires, contributeurs et porteurs du projet

Le programme de recherche est organisé sous l’égide du réseau Trans Europe experts, et en partenariat avec le Centre Jean Bodin (UAngers), le Centre de recherche Droit et perspectives du droit, éq. Demogue (ULille) et le DReDIS - IRJS (Département Droit de l'immatériel de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne). D’autres partenaires accompagnent également le projet de recherche. La recherche repose sur la rencontre entre spécialistes, tant universitaires que praticiens, de différentes disciplines (notamment juridiques, mais également informatiques, neuro-scientifiques, sociologiques, psychologiques, économiques et de gestion).

La recherche est co-dirigée par Sabine Bernheim-Desvaux, Professeure à l'université d'Angers, et Juliette Sénéchal, Professeure à l'université de Lille.

LA DEMARCHE

La recherche, sous forme d’ateliers ouverts et interactifs, se décompose en trois étapes :

• Une compréhension des mécanismes neuro-psycho-sociaux de l’influence et de la manipulation des consommateurs (3 ateliers) ;
•  Une cartographie de la réglementation actuelle de l’influence et de la manipulation des consommateurs (3 ateliers) ;
•  Une analyse prospective conduisant à une réflexion sur l’opportunité de consacrer un droit neuro-éthique (2 ateliers).

Outre Juliette Sénéchal mentionnée ci-dessous, Sabine Bernheim-Desvaux est également responsable de la publication.