La transmission des exploitations viti-vinicoles
Conférence
Les formes juridiques de l'exploitation face à l'enjeu de transmission. Hubert Bosse-Platière
Les formes juridiques de l'exploitation face à l'enjeu de transmission. Par Hubert Bosse-Platière, Professeur de droit privé à l'Université de Bourgogne.
Les enjeux environnementaux lors de la transmission de l'exploitation viticole. Michel Pech
Les enjeux environnementaux lors de la transmission de l'exploitation viticole. Par Michel PECH, Ingénieur à l'INRA Agrocampus Ouest.
Table ronde et discussion sur les aspects privés et personnels de la tranmission des exploitations …
Table ronde et discussion sur les aspects privés et personnels de la tranmission des exploitations viticoles en région Centre val-de-Loire. Sous la présidence de Frédéric Rocheteau, avocat au Conseil
Organisation juridique et transmission des exploitations viticoles en région Centre-Val-de-Loire : …
Organisation juridique et transmission des exploitations viticoles en région Centre-Val-de-Loire : retour d'enquête. Par alexandre DEROCHE, Professeur d'Histoire du droit à l'Université de Tours et
La transmission des exploitations viticoles face à la SAFER et à l'administration. François Robbe
La transmission des exploitations viticoles face à la SAFER et à l'administration. Par François ROBBE, Mâitre de conférence en Droit public à l'Université de Lyon III, Avocat et Président de l'AFDR
La transmission des contrats de l'exploitation viticole Raphaëlle-Jeanne Aubin-Brouté
La transmission des contrats de l'exploitation viticole par Raphaëlle-Jeanne Aubin-Brouté, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Poitiers.
La transmission des exploitations viti-vinicoles. Allocution d'ouverture, M.Alquier et Mme Lebel e…
La transmission de l'exploitation viticole et ses enjeux privées sous la présidence de Chrsitine Lebel, Maitre de conférences HDR en droit privé à l'Université de Franche-Comté Droit viticole et
Les aspects fiscaux de la transmission de l'exploitation viticole.Mme Le Normand
Les aspects fiscaux de la transmission de l'exploitation viticole. Par Sabrina Le Normand, maître de conférences en droit privé à l'Université d'Orléans.
La transmission des exploitations Viti-vinicoles. Table ronde avec M.CREVEL, M.TURPIN,M.TESSIER,M…
Table Ronde et Discussion sur les aspects publics et collectifs de la transmission des exploitations viticoles en Centre-Val-de-Loire. Sous la présidence de Samuel CREVEL, Maître de conférences