Notice
Experts 2010 I - Diversité des expertises en matière de Propriété Industrielle
- document 1 document 2 document 3
- niveau 1 niveau 2 niveau 3
Descriptif
Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Pierre GENDRAUD vous présente les différents types d'expertises et missions qu'il a été amené à réaliser en matière de propriété industrielle.
SCD Médecine.
Dans la même collection
-
Experts 2010 J - Clôture du colloque
BERNARD Mary-Hélène
Clôture du colloque sur la propriété industrielle et intellectuelle. SCD Médecine.
-
Experts 2010 E - Naissance, vie et mort des titres de propriété industrielle
SEMERIVA Philippe
Présentation de Monsieur Philippe SEMERIVA sur le thème : le juge face à quelques aspects de la naissance, de la vie et de la mort des titres de propriété industrielle. SCD Médecine.
-
Experts 2010 H - La proposition de règlement de l'Union Européenne
PEBEYRE Céline
Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims Madame Le Professeur Céline MEYRUEIS du CEIPI (Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle) nous présente un projet d
-
Experts 2010 G - Contrefaçon et concurrence déloyale
MOATTY Myriam
Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Maître Myriam MOATTY vous présente les domaines respectifs des actions en contrefaçon et en concurrence déloyale.Les actions en
-
Experts 2010 C - L'innovation brevetable
RHEIN Alain
Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Alain RHEIN vous explique tout ce que vous devez savoir sur le brevet : un brevet c'est quoi, quelle est la durée de protection,
-
Experts 2010 F - La cybercontrefaçon
DREYFUSS-BECHMANN Laurence
Quelles sont les formes de contrefaçons sur Internet ? Peut-on identifier des contrefacteurs sur le web? Comment prouver que l'on a été victime d'une contrefaçon et quels sont les recours possibles au
-
Experts 2010 B - La propriété industrielle : un enjeu de taille
BAUJOIN Florence
Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Maître Florence BAUJOIN définit la propriété intellectuelle, la propriété industrielle (brevets, dessins et modèles, marques et droits
-
Experts 2010 D - La protection du design
DEBUCHY Carole
Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Carole DEBUCHY définit la notion de design. Elle donne également des pistes pour trouver le meilleur outil de protection de l
Sur le même thème
-
Prévention et répression du plagiat
Dominique Deville de Periere (PU-PH) Faculté d'Odontologie de l’université de Montpellier, , reçoit Philippe Amiel, sociologue docteur en droit et juriste français spécialiste des questions de santé,
-
Ecole Européenne d'été 2009 VF - La politique communautaire pharmaceutique
DE GROVE-VALDEYRON Nathalie
Titre : La politique communautaire pharmaceutique Résumé : Vers un marché unique du médicament dans la CEE : quels sont les progrès accomplis et les nouvelles orientations communautaires ? Quelles
-
Reims 2009 F - L'action de la Douane Judiciaire
DALLES Bruno
L'action de la Douane Judiciaire présentée par Bruno DALLES, Sous Directeur du Service National des Douanes Judiciaires. SCD Médecine.
-
Reims 2009 D - Etat du Droit français
LéCUYER Hervé
Etat du Droit français par Hervé LECUYER. SCD Médecine.
-
Reims 2009 I - Contrefaçon de champagne et atteinte au terroir
GOEMAERE Charles
M. Charles GOEMAERE, responsable de la défense de l'appellation au CIVC, Comité Interprofessionnel du Vin de Champagne, nous présente des cas d'usurpation de l'appellation Champagne dans des domaines
-
Reims 2009 G - Le dépistage des contrefaçons artistiques
PERRAULT Gilles
Gilles PERRAULT nous présente des exemples de contrefaçons et les moyens qui ont permis de découvrir les copies.
-
Reims 2009 C - Les aspects normatifs internationaux
ESCANDE Michel-Paul
Les aspects normatifs internationaux présentés par Maître Michel-Paul ESCANDE. SCD Médecine.
-
Reims 2009 H - Un exemple de contrefaçon dangereuse : les médicaments
DELMAS Jean-Louis
Jean Louis DELMAS, Président du Conseil central de la distribution en gros à l'Ordre National des Pharmaciens nous dresse un état des lieux des médicaments contrefaits (localisation, quantification,
-
Reims 2009 E - L'indemnisation du préjudice
SEMERIVA Philippe
L'indemnisation du préjudice par Philippe SEMERIVA. SCD Médecine.
-
Reims 2009 - La contrefaçon : l'étendue du fléau
LAI Christine
L'étendu du fléau de la contrefaçon par Christine LAI. SCD Médecine.