Responsabilité environnementale de l'entreprise et droit pénal de l'environnement: des noces de coton

Depuis des millénaires, la Méditerranée est traversée de routes commerciales qui permettent aux entreprises implantées sur ses rivages d’échanger, produire et consommer des biens et des services.

Aujourd’hui, ses spécificités naturelles et humaines, relues à l’aune de préoccupations environnementales croissantes, en font également un laboratoire d’études des conséquences de l’activité économique de l’homme sur son milieu de vie.

Au confluent de ces deux réalités, des normes nationales, internationales, contractuelles voire coutumières se dessinent chaque année plus précisément, guidées par un souci de justice environnementale et la volonté, à cette fin, de responsabiliser davantage les acteurs économiques.
Intéressant toutes les générations, des problématiques juridiques communes à l’espace euro-méditerranéen émergent autour du tandem liberté-responsabilité qui anime les relations entre l’entreprise et ses parties prenantes.

C’est pourquoi des juristes – universitaires, étudiants et praticiens – de pays riverains de la Méditerranée, proposent une analyse actualisée, comparée et contextualisée permettant de faire connaître et d’affiner le cadre et les mécanismes normatifs de la responsabilité environnementale des entreprises.

Après avoir traité du droit numérique en entreprise (à distance, 2021-2022), de la responsabilité sociale des entreprises (à Tunis, 2022-2023) et de la responsabilité financière des entreprises (à Fès, 2023-2024), cette journée constituera le quatrième volet d’une série de colloques entamée au lendemain de la pandémie de covid 19, afin de renforcer les liens entre étudiants et enseignants des Masters de Droit des affaires des Universités de Tunis El Manar, Fès et Toulon.