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ADELF-EMOIS 2012 - Un dispositif réglementaire permettant la diffusion d’une innovation médicale : la place du PMSI. A propos des bios prothèses valvulaires aortiques implantées par cathétérisme.

Titre : ADELF-EMOIS 2012 - Un dispositif réglementaire permettant la diffusion d’une innovation médicale : la place du PMSI. A propos des bios prothèses valvulaires aortiques implantées par cathétérisme.
Auteurs : Michèle Brami (ATIH)
Martine Gilard (CHU Brest)
Laurent Voisin (ATIH)
Résumé : Introduction : Les bioprothèses valvulaires aortiques implantées par voie trans-cathéter ont fait l’objet de la première application d’un dispositif réglementaire nouveau destiné à permettre la prise en charge par l’assurance maladie d’une innovation thérapeutique, dans des conditions contrôlées.
Méthodes : L’application de ce dispositif a permis la sélection des établissements autorisés à mettre en œuvre la technique, et la création et la tenue d’un registre, mis en place sous l’autorité de la Société Française de Cardiologie et le contrôle de la Haute Autorité de Santé. Parallèlement à l’évaluation du registre, l’analyse réalisée par l’ATIH a pour objectifs de :
1. Vérifier l’efficacité du dispositif administratif
2. Valider l’exhaustivité du registre par la comparaison entre le nombre de cas inclus dans le registre et celui présenté au remboursement.
3. Participer à l’évaluation médico-économique de la procédure en évaluant le coût total pour l’assurance maladie de la prise en charge, comparant ces prises en charges à celles de la chirurgie « classique », mesurant l’impact sur le coût total de prise en charge « annuelle » de ces patients (comparaison des hospitalisations avant - après pose de valves). »
Résultats
Les observations réalisées ont permis de vérifier le respect du dispositif réglementaire, confirmer l’exhaustivité du registre et d'apporter des éléments complémentaires à l’évaluation médico-économique de ces bioprothèses.
Discussion/conclusion
Les données fournies par le PMSI sont insuffisantes pour participer à l’évaluation de ces bioprothèses valvulaires, mais permettent d’apporter un éclairage complémentaire utile.
L’auteur n’a pas transmis de conflit d’intérêt concernant les données diffusées dans cette vidéo ou publiées dans la référence citée.
Conférence enregistrée lors du IIIème Congrès National conjoint ADELF/EMOIS à Dijon les 12 et 13 mars 2012. Session A-2 : Qualité des pratiques et des soins I (salle Morey Saint Denis)  Modérateurs : S GOMEY, P OBERLIN.
Réalisation, production : Canal U/3S - CERIMES
Mots clés : ADELF, EMOIS, 2012, Dijon, épidémiologie, langue française, évaluation, management, organisation, information, santé, bioprothèse, TAVI