Séminaire juridique inter U.N.T du 5 et 6 juin 2008 - Nantes
7-Contraintes et précautions liées à l'exploitation d'un site
Présentation : A.Latreille, Maître de conférence (Droit-Paris 11) Table ronde : C.Bernault (Droit-Nantes), H.Lièvre (CERIMES - Canal-U), Delphine Pommeray (UVED) Questions de la salle
6-Les contrats passés avec les auteurs et les prestataires
Présentation : H.Croze, Professeur (Droit-Lyon 3) Table ronde : M. Dupuis (Droit-Lille 2), C.Guillard (AUNEGE), F. Galland (UMVF) Questions de la salle et réponses des intervenants
5-La citation des oeuvres et le régime de l'exception pédagogique
Présentation : M.Dupuis, Professeur (Droit-Lille 2) Table ronde : C.Bernault, Maître de conférence (Droit-Nantes) P.Perez (MEN/MESR), J-P. Bonhotal (MEN/MESR-DAJ) Questions de la salle et réponses des
4-Les acquisitions et cessions de droits d'auteurs
Présentation : J-P Clavier, Professeur (Droit Nantes) -Table Ronde : J-F Lemettre (AUNEGE), Isabelle Ramade (PRAG UNISCIEL, Université Paris-Sud XI), E.Vitalis (AUNEGE), Serge Bories (Président du
3-La rétribution des créateurs de ressources numériques
Présentation : J.M Bruguiere, Professeur (Droit-Saint-Etienne) Table ronde : Carole Nocera-Picand (UVED), Michel Armatte (AUNEGE), J-B Le Bourdon (UT1), P.Maistre Du Chambon (UNJF) Questions de la
2-La notion d'auteur d'un cours ou d'une ressource numérique
Présentation : M.A.Lucas, Professeur (Droit - Nantes) Table ronde : A.Delamotte (UMVF), M.Dupuis, Professeur (Droit - Lille 2), E.Vitalis (AUNEGE), G.Touzot (UNIT) Question de la salle et réponses des
Intervenants
Juriste. Maître de conférences à l'Université Paris Sud (en 2008). Directeur adjoint du Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel (CERDI) et du Master D12C (en 2008) Professeur de Droit privé et sciences criminelles à Paris Sud - Faculté de droit, membre du laboratoire Centre d'Étude et de Recherche en Droit de l'Immatériel (CERDI) (en 2018) Professeur de Droit privé et sciences criminelles à Paris Saclay - Faculté de droit, membre du laboratoire Centre d'Étude et de Recherche en Droit de l'Immatériel (CERDI) (en 2022)
Professeur de Droit privé et sciences criminelles à Nantes - Faculté de droit, membre du laboratoire Institut de Recherche en Droit Privé (IRDP) (en 2022)
Professeur de Droit privé et sciences criminelles à Lyon 3 - Faculté de droit (en 2018)
Professeur de Droit privé et sciences criminelles à Lyon 3 - Faculté de droit, membre du laboratoire Equipe de recherche Louis Josserand (ERLJ) (en 2022)
Professeur de Droit privé et sciences criminelles à Lille - Faculté de droit, membre du laboratoire Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit (CRDP) (en 2022)
Professeur de Droit privé et sciences criminelles à Nantes - Faculté de droit, membre du laboratoire Institut de Recherche en Droit Privé (IRDP) (en 2022)
Auteur d'une thèse en Droit privé à Montpellier 1 en 1995 Maître de conférences en droit privé à l'Université d'Avignon et chargé de cours à l'Université de Montpellier 1 (en 2002). Professeur à l'Université Pierre Mendès-France (en 2016) Professeur de Droit privé et sciences criminelles à Grenoble - Faculté de droit, membre du laboratoire Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle (CUERPI)(en 2018) Professeur de Droit privé et sciences criminelles à Grenoble - Faculté de droit, membre du laboratoire Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle (CUERPI (en 2022)
