Les droits des peuples autochtones et le constitutionnalisme chilien

Communication donnée par Leslie Cloud, chercheure en droit des peuples autochtones, directrice de la ligne peuples autochtones de la Chaire d'excellence CNRS Normandie pour la Paix, le 23 mai 2023 lors de la journée d'étude «Le rejet du projet de Constitution chilienne de 2022 : une Constitution trop “avant-gardiste”»?

Journée d'étude organisée par Carolina Cerda-Guzman, maîtresse de conférences en droit public à l’Université de Bordeaux (CERCCLE) et Alexis Le Quinio, Pr. en droit public à l’Université de Limoges (OMIJ), dans le cadre du Projet "Le Chili face à son avenir: Aspirations, Solutions, Ambitions" (CASA) (AAP MSHBx 2023).

Le 4 septembre 2022, le peuple chilien a été appelé aux urnes pour voter une nouvelle Constitution. Ce texte, qui avait été rédigé en réponse à un mouvement social d’une ampleur historique pour le pays (appelé « estallido social ») et selon un processus en apparence parfaitement démocratique, a pourtant été rejeté par plus de 62 % des votants. Pour certains, la responsabilité de l’échec incombe au texte lui-même.

Le projet proposé aurait été « trop écologique », « trop féministe », « trop social », bref « trop avant-gardiste ». Ce qualificatif, qui relève d’ordinaire du débat politique, présente également un intérêt sous l’angle du droit comparé. A travers une mise en perspective historique et comparative, la journée d’études du 23 mai 2023 a pour objectif de s’interroger sur le caractère avant-gardiste de ce projet et ainsi, en filigrane, à contribuer à la réflexion sur l’innovation des Constitutions et des processus constituants.