Notice
"L’information du Parlement, les annexes budgétaires et le principe de sincérité", Jean-Luc ALBERT, Université Aix-Marseille
- document 1 document 2 document 3
- niveau 1 niveau 2 niveau 3
Descriptif
Pour des informations complémentaires :
Thème
Dans la même collection
-
"Les rapports parlementaires en matière financière, doctrine de l’administration parlementaire ?", …
SUTTER Gérald
"Les rapports parlementaires en matière financière, doctrine de l’administration parlementaire ?", Gérald SUTTER (administrateur des services de l’Assemblée nationale)
-
"Les commissions des finances et des affaires sociales disposent-elles de prérogatives suffisantes …
TOULEMONDE Gilles
"Les commissions des finances et des affaires sociales disposent-elles de prérogatives suffisantes ?", Gilles TOULEMONDE, Université de Lille
-
"Débat : Faut-il réformer l’article 40 ?", Mathieu CARPENTIER, Université Toulouse Capitole, et Aur…
CARPENTIER Mathieu
BAUDU Aurélien
"Débat : Faut-il réformer l’article 40 ?", Mathieu CARPENTIER, Université Toulouse Capitole, et Aurélien BAUDU, Université de Lille
-
"De l’Assemblée au Sénat, des pratiques différentes ?", Audrey DE MONTIS, Université de Rennes
MONTIS Audrey de
"De l’Assemblée au Sénat, des pratiques différentes ?", Audrey DE MONTIS, Université de Rennes
-
"Prévenir l’obstruction en matière budgétaire et sociale", Chloë GEYNET-DUSSAUZE, Sciences Po Lille
GEYNET-DUSSAUZE Chloë
"Prévenir l’obstruction en matière budgétaire et sociale", Chloë GEYNET-DUSSAUZE, Sciences Po Lille
-
"L’équilibre des forces au sein des commissions des finances et des affaires sociales", Jean-Pierre…
CAMBY Jean-Pierre
"L’équilibre des forces au sein des commissions des finances et des affaires sociales", Jean-Pierre CAMBY, Université Versailles Saint-Quentin
-
"La clarté et la sincérité du débat parlementaire budgétaire", Valérie PALMA-AMALRIC, Institut nati…
PALMA-AMALRIC Valérie
"La clarté et la sincérité du débat parlementaire budgétaire", Valérie PALMA-AMALRIC, Institut national universitaire Champollion
-
"A quoi sert encore la commission mixte paritaire en matière financière ?", Alain PARIENTE, Univers…
PARIENTE Alain
"A quoi sert encore la commission mixte paritaire en matière financière ?", Alain PARIENTE, Université de Bordeaux
-
"Litanie, liturgie, léthargie : le vote des crédits", Valentin DALIAS, Université Toulouse Capitole
DALIAS Valentin
"Litanie, liturgie, léthargie : le vote des crédits", Valentin DALIAS, Université Toulouse Capitole
-
"Les commissions des finances et la régulation budgétaire", Christophe PIERUCCI, Université de Stra…
PIERUCCI Christophe
"Les commissions des finances et la régulation budgétaire", Christophe PIERUCCI, Université de Strasbourg
-
"La jurisprudence sur les cavaliers budgétaires et sociaux est-elle cohérente ?", Aurélie DORT, Uni…
DORT Aurélie
"La jurisprudence sur les cavaliers budgétaires et sociaux est-elle cohérente ?", Aurélie DORT, Université de Lorraine
-
"Le calendrier et les délais", Basile RIDARD, Université de Poitiers
RIDARD Basile
"Le calendrier et les délais", Basile RIDARD, Université de Poitiers
Sur le même thème
-
"Les rapports parlementaires en matière financière, doctrine de l’administration parlementaire ?", …
SUTTER Gérald
"Les rapports parlementaires en matière financière, doctrine de l’administration parlementaire ?", Gérald SUTTER (administrateur des services de l’Assemblée nationale)
-
"A quoi sert encore la commission mixte paritaire en matière financière ?", Alain PARIENTE, Univers…
PARIENTE Alain
"A quoi sert encore la commission mixte paritaire en matière financière ?", Alain PARIENTE, Université de Bordeaux
-
"La clarté et la sincérité du débat parlementaire budgétaire", Valérie PALMA-AMALRIC, Institut nati…
PALMA-AMALRIC Valérie
"La clarté et la sincérité du débat parlementaire budgétaire", Valérie PALMA-AMALRIC, Institut national universitaire Champollion
-
"L’équilibre des forces au sein des commissions des finances et des affaires sociales", Jean-Pierre…
CAMBY Jean-Pierre
"L’équilibre des forces au sein des commissions des finances et des affaires sociales", Jean-Pierre CAMBY, Université Versailles Saint-Quentin
-
"Prévenir l’obstruction en matière budgétaire et sociale", Chloë GEYNET-DUSSAUZE, Sciences Po Lille
GEYNET-DUSSAUZE Chloë
"Prévenir l’obstruction en matière budgétaire et sociale", Chloë GEYNET-DUSSAUZE, Sciences Po Lille
-
"De l’Assemblée au Sénat, des pratiques différentes ?", Audrey DE MONTIS, Université de Rennes
MONTIS Audrey de
"De l’Assemblée au Sénat, des pratiques différentes ?", Audrey DE MONTIS, Université de Rennes
-
"Débat : Faut-il réformer l’article 40 ?", Mathieu CARPENTIER, Université Toulouse Capitole, et Aur…
CARPENTIER Mathieu
BAUDU Aurélien
"Débat : Faut-il réformer l’article 40 ?", Mathieu CARPENTIER, Université Toulouse Capitole, et Aurélien BAUDU, Université de Lille
-
"Les commissions des finances et des affaires sociales disposent-elles de prérogatives suffisantes …
TOULEMONDE Gilles
"Les commissions des finances et des affaires sociales disposent-elles de prérogatives suffisantes ?", Gilles TOULEMONDE, Université de Lille
-
"Le calendrier et les délais", Basile RIDARD, Université de Poitiers
RIDARD Basile
"Le calendrier et les délais", Basile RIDARD, Université de Poitiers
-
"La jurisprudence sur les cavaliers budgétaires et sociaux est-elle cohérente ?", Aurélie DORT, Uni…
DORT Aurélie
"La jurisprudence sur les cavaliers budgétaires et sociaux est-elle cohérente ?", Aurélie DORT, Université de Lorraine
-
"Les commissions des finances et la régulation budgétaire", Christophe PIERUCCI, Université de Stra…
PIERUCCI Christophe
"Les commissions des finances et la régulation budgétaire", Christophe PIERUCCI, Université de Strasbourg
-
"Litanie, liturgie, léthargie : le vote des crédits", Valentin DALIAS, Université Toulouse Capitole
DALIAS Valentin
"Litanie, liturgie, léthargie : le vote des crédits", Valentin DALIAS, Université Toulouse Capitole