Notice
Les frontières intelligentes / Céline Castets-Renard
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Descriptif
Les frontières intelligentes / Céline Castets-Renard. In "Penser les frontières européennes au XXIe siècle", journée d'études organisée dans le cadre des "Amphis de l'Europe" par le laboratoire France Méridionale et Espagne (FRAMESPA, UTM) sous la responsabilité scientifique de Bertrand Vayssière, en collaboration avec l'Université Toulouse-Capitole et l'Institut d'études politiques. Toulouse, Université Toulouse II-Le Mirail, 21 mars 2014.
Thématique 1 : Les frontières internes, des frontières ouvertes ? Séance 1 : Éclairages juridiques.
Thème
Documentation
Bibliographie sélective
CASTETS-RENARD, Céline. 2012. La réforme du droit d'auteur en Europe : vers un code européen ? Recueil Dalloz, 955-956.
CASTETS-RENARD, Céline. 2011. Inventions biologiques et Convention européenne des droits de l’homme. In Réseau européen de recherche en droits de l'homme (RERDH), Les techniques ou technologies nouvelles et les droits ou principes fondamentaux, actes de colloque, Limoges-Poitiers, 20-23 avril 2010. Paris, Montchrestien-Lextenso, 520 p.
COMMISSION EUROPÉENNE. 2011. Frontières intelligentes: options et pistes envisageables, communication au Parlement européen et au Conseil, 25 octobre 2011, 16 p. [En ligne : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:52011DC0680&qid=1410781879271&from=FR].
COMMISSION EUROPÉENNE. 2009. Un espace de liberté, de sécurité et de justice au service des citoyens, communication au Parlement européen et au Conseil, 10 juin 2009, 35 p. [En ligne: http://www.europarl.europa.eu/meetdocs/2009_2014/documents/com/com_com(2009)0262_/com_com(2009)0262_fr.pdf].
COMMISSION EUROPÉENNE. 2008. Préparer les prochaines évolutions de la gestion des frontières dans l'Union européenne, communication au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions, 13 février 2008, 11 p. [En ligne : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:52008DC0069&from=FR].
> Voir aussi la bibliographie générale, à télécharger, dans l'onglet "Documents" de la vidéo de présentation de la journée d'études.
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