Conférence
Notice
Langue :
Français
Crédits
Université Toulouse II-Le Mirail SCPAM (Publication), Université Toulouse II-Le Mirail (Production), Nathalie MICHAUD (Réalisation), Céline Castets-Renard (Intervention)
Conditions d'utilisation
Tous droits réservés à l'Université Toulouse II-Le Mirail et aux auteurs.
DOI : 10.60527/e19h-6x46
Citer cette ressource :
Céline Castets-Renard. UT2J. (2014, 21 mars). Les frontières intelligentes / Céline Castets-Renard , in Penser les frontières européennes au XXIe siècle. [Vidéo]. Canal-U. https://doi.org/10.60527/e19h-6x46. (Consultée le 20 juillet 2025)
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Les frontières intelligentes / Céline Castets-Renard

Réalisation : 21 mars 2014 - Mise en ligne : 11 septembre 2014
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Descriptif

Les frontières intelligentes / Céline Castets-Renard. In "Penser les frontières européennes au XXIe siècle", journée d'études organisée dans le cadre des "Amphis de l'Europe" par le laboratoire France Méridionale et Espagne (FRAMESPA, UTM) sous la responsabilité scientifique de Bertrand Vayssière, en collaboration avec l'Université Toulouse-Capitole et l'Institut d'études politiques. Toulouse, Université Toulouse II-Le Mirail, 21 mars 2014.
Thématique 1 : Les frontières internes, des frontières ouvertes ? Séance 1 : Éclairages juridiques.


Intervention
Céline Castets-Renard
Castets-Renard
Céline
Juriste et universitaire. Enseigne le droit privé à l’Université des sciences sociales de Toulouse I (en 2003, en 2012). - Professeure de Droit privé et sciences criminelles à Toulouse 1 - Faculté de droit, membre du laboratoire Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (IRDEIC) (en 2018). - Professeure de Droit privé et sciences criminelles à Ottawa - Faculté de droit, chaire Intelligence artificielle responsable à l’échelle mondiale (en 2022)
Thème
Disciplines :
Documentation

CASTETS-RENARD, Céline. 2012. La réforme du droit d'auteur en Europe : vers un code européen ? Recueil Dalloz, 955-956.

CASTETS-RENARD, Céline. 2011. Inventions biologiques et Convention européenne des droits de l’homme. In Réseau européen de recherche en droits de l'homme (RERDH), Les techniques ou technologies nouvelles et les droits ou principes fondamentaux, actes de colloque, Limoges-Poitiers, 20-23 avril 2010. Paris, Montchrestien-Lextenso, 520 p.

COMMISSION EUROPÉENNE. 2011. Frontières intelligentes: options et pistes envisageables, communication au Parlement européen et au Conseil, 25 octobre 2011, 16 p. [En ligne : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:52011DC0680&qid=1410781879271&from=FR].

COMMISSION EUROPÉENNE. 2009. Un espace de liberté, de sécurité et de justice au service des citoyens, communication au Parlement européen et au Conseil, 10 juin 2009, 35 p. [En ligne:  http://www.europarl.europa.eu/meetdocs/2009_2014/documents/com/com_com(2009)0262_/com_com(2009)0262_fr.pdf].

COMMISSION EUROPÉENNE. 2008. Préparer les prochaines évolutions de la gestion des frontières dans l'Union européenne, communication au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions, 13 février 2008, 11 p. [En ligne : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:52008DC0069&from=FR].

> Voir aussi la bibliographie générale, à télécharger, dans l'onglet "Documents" de la vidéo de présentation de la journée d'études.

Programme de Stockholm (Commission européenne) sur Eur-Lex

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