ADELF-EMOIS 2012 – Comment assurer la confidentialité dans les entrepôts de données biomédicaux.

Titre : ADELF-EMOIS 2012 – Comment assurer la confidentialité dans les entrepôts de données biomédicaux.
Auteurs : Christine Riou (DIM CHU de Rennes)
Marc Cuggia (INSERM U936 Faculté Médecine Rennes)
Nicolas Garcelon (DIM CHU de Rennes)
Résumé : Introduction
La dématérialisation des données de soins conduit au développement d’entrepôts de données cliniques permettant leur réutilisation à des fins de recherche en santé. Les modalités d’accès à ces entrepôts sont mal encadrées. Nous présentons des solutions pouvant être mises en œuvre.
Méthodes
Nous avons étudié les procédures définies à Havard et Stanford ainsi que les propositions à l’étude au Canada relatives à l’organisation des accès aux entrepôts.
Résultats
L’accès est réservé aux chercheurs de la structure. Il est limité aux données nécessaires au projet de recherche. Les modalités tiennent compte du type de données accédées (données agrégées, individuelles déidentifiées, individuelles nominatives). L’accès aux données agrégées est libre. Le consentement du patient n’est pas requis si les données de l’entrepôt sont déidentifiées. Une information est cependant nécessaire, sous forme collective ou individuelle. L’accès aux données individuelles n’est possible que pour des projets de recherche autorisés par l’autorité compétente. L’accès aux données identifiantes nécessite une dérogation au consentement du patient.
On distingue deux méthodes de déidentification (complète, incomplète où les dates et codes géographiques sont conservés). La déidentification des documents textuels est plus complexe que celle de données structurées, elle nécessite une validation. Il est proposé que l’accord du patient à être contacté pour participation à des études épidémiologiques ou des essais cliniques soit recueilli lors de son premier contact avec l’établissement.
Méthodes
Nous sommes en cours de définition des conditions d’utilisation de l’entrepôt de données dans notre établissement.
Nous envisageons de déidentifier les données afin d’assurer leur confidentialité. Nous proposons que l’information du patient figure dans le livret d’accueil, que les refus des patients à être recontactés soient enregistrés. Les requêtes sur l’entrepôt seront effectuées par le DIM. Des règles déontologiques seront établies.
L’auteur n’a pas transmis de conflit d’intérêt concernant les données diffusées dans cette vidéo ou publiées dans la référence citée.
Conférence enregistrée lors du IIIème Congrès National conjoint ADELF/EMOIS à Dijon les 12 et 13 mars 2012. Session : Systèmes d’informations (Salle Morey Saint-Denis). Modérateurs : F KOHLER, E SAULEAU.
Réalisation, production : Canal U/3S - CERIMES
Mots clés : ADELF, EMOIS, 2012, Dijon, épidémiologie, langue française, évaluation, management, organisation, information, santé, PMSI, Entrepôt, confidentialité, déidentification