Conférence
Chapitres
Notice
Langue :
Français
Crédits
C.E.R.I.M.E.S. (Réalisation), Michel Dupuis (Intervention)
Conditions d'utilisation
Droit commun de la propriété intellectuelle
DOI : 10.60527/vkhd-pz17
Citer cette ressource :
Michel Dupuis. CERIMES. (2008, 5 juin). 5-La citation des oeuvres et le régime de l'exception pédagogique , in Séminaire juridique inter U.N.T du 5 et 6 juin 2008 - Nantes. [Vidéo]. Canal-U. https://doi.org/10.60527/vkhd-pz17. (Consultée le 13 juin 2024)
Logo CERIMES
CERIMES
S'abonner
Contacter

5-La citation des oeuvres et le régime de l'exception pédagogique

Réalisation : 5 juin 2008 - Mise en ligne : 26 juin 2008
  • document 1 document 2 document 3
  • niveau 1 niveau 2 niveau 3
Descriptif

Présentation : M.Dupuis, Professeur (Droit-Lille 2)

Table ronde : C.Bernault, Maître de conférence (Droit-Nantes)

P.Perez (MEN/MESR), J-P. Bonhotal (MEN/MESR-DAJ)

Questions de la salle et réponses des intervenants

Intervention
Thème
Discipline :

Dans la même collection

  • 4-Les acquisitions et cessions de droits d'auteurs
    Conférence
    01:28:16
    Favoris

    4-Les acquisitions et cessions de droits d'auteurs

    Clavier
    Jean-Pierre

    Présentation : J-P Clavier, Professeur (Droit Nantes) -Table Ronde : J-F Lemettre (AUNEGE), Isabelle Ramade (PRAG UNISCIEL, Université Paris-Sud XI), E.Vitalis (AUNEGE), Serge Bories (Président du

    • document 1 document 2 document 3
    • niveau 1 niveau 2 niveau 3
  • 3-La rétribution des créateurs de ressources numériques
    Conférence
    01:53:26
    Favoris

    3-La rétribution des créateurs de ressources numériques

    Bruguière
    Jean-Michel

    Présentation : J.M Bruguiere, Professeur (Droit-Saint-Etienne) Table ronde : Carole Nocera-Picand (UVED), Michel Armatte (AUNEGE), J-B Le Bourdon (UT1), P.Maistre Du Chambon (UNJF) Questions de la

    • document 1 document 2 document 3
    • niveau 1 niveau 2 niveau 3
Voir tout

Sur le même thème