Conférence
Chapitres
Notice
Langue :
Français
Crédits
Université de Bordeaux - Service Audiovisuel et Multimédia (Production), Université de Bordeaux - Service Audiovisuel et Multimédia (Publication), Université de Bordeaux - Service Audiovisuel et Multimédia (Réalisation), Alexandre Charbonneau (Intervention)
Conditions d'utilisation
Creative Commons (BY NC)
DOI : 10.60527/p2d8-h393
Citer cette ressource :
Alexandre Charbonneau. Univ Bordeaux. (2014, 14 mars). Les nouvelles règles de fonctionnement du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) , in Les réformes de la représentation du personnel : esquisses ou œuvres achevées ?. [Vidéo]. Canal-U. https://doi.org/10.60527/p2d8-h393. (Consultée le 11 juin 2024)
Logo Université de Bordeaux - SAM
Université de Bordeaux - SAM
S'abonner
Contacter

Les nouvelles règles de fonctionnement du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)

Réalisation : 14 mars 2014 - Mise en ligne : 29 avril 2014
  • document 1 document 2 document 3
  • niveau 1 niveau 2 niveau 3
Descriptif

Les réformes de la représentation dupersonnel : esquisses ou oeuvres achevées ?

>> Lesinstitutions représentatives du personnel confrontées à la loi relative à lasécurisation de l’emploi : de nouvelles perspectives

Les évolutions du CHSCT : quelle esquisse del’avenir

Alexandre Charbonneau

Dans le cadre des nouvelles règles de fonctionnement duCHSCT (Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail), AlexandreCharbonneau évoque tour à tour l’extension du domaine d’intervention du CHSCTet la mise en place d’un cadre plus restrictif des conditions d’intervention duCHSCT en matière d’expertise.

 

Intervention
Charbonneau
Alexandre
Docteur en droit privé de l'Université de Nantes (en 2008). Maître de conférences à l'Université de Bordeaux en 2014. Maître de conférences de Droit privé et sciences criminelles à Bordeaux - Faculté de droit, membre du laboratoire Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale (COMPTRASEC) (en 2018) Maître de conférences de Droit privé et sciences criminelles à Bordeaux - Faculté de droit, membre du laboratoire Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale (COMPTRASEC) (en 2022)
Thème
Discipline :

Dans la même collection

Voir tout

Sur le même thème