Les ressources du Web : ce qu’on peut en faire, sous quelles conditions ? (Module 8.1)

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Les ressources du Web : ce qu’on peut en faire, sous quelles conditions ?

Tous les jours nous utilisons, téléchargeons, partageons des ressources provenant du web.
Mais en fait, qu’est-ce qu’une ressource exactement ?
Pour faire simple, une ressource du web est n’importe quel objet informatique que l’on peut
trouver sur le web : depuis la simple page html jusqu’au logiciel qu’on installe sur son ordinateur.
Vous imaginez aisément la diversité des types de ressources et de leur fonctionnement.
Nous pouvons malgré tout faire quelques grands ensembles dans notre utilisation des
ressources au quotidien.
Les ressources de types textes : page html, documents pdf ou de traitements textes, soit en
lecture seule soit avec possibilités de modifications.
Les images, que ce soit des photos, dessins, fichiers types photoshop ou images vectorielles,
que nous pouvons afficher, enregistrer ou modifier.
Les vidéos : les films, les vidéos que ce soit en téléchargement ou en streaming.
Le son : la musique, les bruitages, la radio … Que nous pouvons écouter, télécharger et donc
diffuser, copier, modifier.
Et en enfin les logicels, depuis l’utilitaire pour notre ordinateur jusqu’au logiciel de création 3D …
Quelle que soit la ressource que nous désirons utiliser, nous pouvons dégager les usages
principaux d’une ressource ne nous appartenant pas.
La lecture en ligne, nous nous connectons à la ressource et la lisons directement à partir du
web.
La copie, nous rapatrions localement une ressource accessible en ligne, que ce soit en la
téléchargeant ou en copiant son contenu, du texte ou une image par exemple, nous créons donc
une copie numérique de la ressource originale.
La diffusion, nous mettons à la disposition d’autres utilisateurs une ressource.
La modification, nous modifions une ressource appartenant à quelqu’un d’autre.
Le téléchargement, soit la ressource est directement téléchargeable via un lien, soit en passant
par un serveur de téléchargement pairs à pairs, soit en utilisant les options au clic sur une
ressource.
Nous voyons qu’il est très simple de télécharger une ressource sans avoir au préalable à
s’acquitter d’aucune démarche.
Pour tous ces usages, n’oublions pas que les ressources ont été conçues, créées et rendues
accessibles par leurs auteurs ou leurs propriétaires.
Dans la grande majorité des cas, elles sont soumises à des restrictions, des lois et des usages
quant à leur utilisation même si elles sont faciles d’accès.
Les ressources sont soumises en France au droit d’auteur. Il est composé d’une part du droit
moral qui reconnaît la paternité de la ressource, son auteur et son intégrité. C’est un droit
perpétuel et qui ne peut se céder.
Il est composé d’autre part des droits patrimoniaux, les droits à l’exploitation d’une ressource, sa
reproduction et sa représentation. Ces droits permettent à l’auteur ou à ses héritiers de
percevoir une rémunération pour chaque utilisation de la ressource jusqu’à 70 ans après la mort
de l’auteur. Ces droits peuvent être cédés à un tiers.
Dans les autres pays, les ressources sont soumises au copyright, qui ne concerne que les
droits patrimoniaux.
Avant d’utiliser une ressource en dehors du cadre strictement privé, il faut s’assurer auprès de
son auteur ou des ayants droits des conditions générées par les droits patrimoniaux ou le
copyright.
Il existe quelques exceptions : les oeuvres du domaine public et les oeuvres non originales.
Les oeuvres du domaine public ont été soit mises délibérément à la disposition de tout le monde
par leur auteur, soit le sont devenues automatiquement 70 ans après la mort de l’auteur. Il faut
cependant citer son auteur quand on les utilise.
Les oeuvres nonoriginales
sont les oeuvres du type textes de lois, règlements, etc. Il faut en citer la source.
Nous vous rappelons qu’une ressource libre de droit ne signifie pas qu’on peut faire ce qu’on
veut mais bien que les droits patrimoniaux ou que le copyright ont été acquittés d’une certaine
façon et donc permettent l’utilisation de la ressource dans un cadre précis défini par les
propriétaires de l’oeuvre.